API16 - La Boutique

Abeille de CHIMINOVE
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Les présentes conditions générales de vente s’appliquent aux produits commercialisés par la SARL « API 16  » qui commercialise ses produits sur le site www.api16.com
Dont le siège est Avenue Paul Vieille 16000 ANGOULEME France
SIRET : 49044983200016
Ces conditions générales de ventes précisent notamment les conditions de commande, de paiement, de livraison, de facturation, de rétractation du client, de protection des données personnelles et des litiges.

Article 1. LA COMMANDE :

La COMMANDE est passée sur le site par rapport aux produits proposés sur ce site.
Cette COMMANDE implique l’adhésion automatique, irrévocable, entière et sans réserve du client aux présentes conditions générales de vente.
Votre COMMANDE cumulera vos achats, et le port sera calculé automatiquement en fonction du poids de votre commande.
Le prix qui s’affichera au bas de votre bon de commande comprendra les frais de port en Colissimo suivi pour la France. Pour les autres pays de la communauté européenne il comprendra un prix de port Colissimo International.
Ce prix est un prix Toutes Taxes Comprises, exprimé en Euros.
Vous pourrez imprimer votre bon de commande.
Un accusé de réception de commande vous sera envoyé sur votre mail.

Article 2. LA LIVRAISON :

L’expédition des produits sera mise en oeuvre lorsque le paiement sera effectif,

  • soit à réception du paiement par CB,
  • soit à réception du paiement par chèque.
  1. Le délai : expédition sous 3 jours ouvrés à réception du règlement, plus les délais d’acheminement de la poste en Colissimo (généralement 48 heures en France).
  1. Les délais d’acheminement annoncés sont ceux liés au service Colissimo garantis par La Poste, en aucun cas nous ne pourrions être tenus pour responsables du non respect des délais garantis par La Poste pour quelque raison que ce soit provenant de leur fait (grève,oubli etc. .).

Article 3 .LA FACTURATION :

La facture sera jointe à votre expédition, elle sera exprimée en TTC et en Euros.
Elle comportera le détail des marchandises expédiées et le montant du port.
Le montant total devra correspondre à celui que vous avez réglé au moment de votre commande.

Article 4.LE PAIEMENT :

Le Paiement   est fait à la commande en totalité,

  • soit par Carte Bancaire, paiement sécurisé par ELYS Net
  • soit par chèque expédié avec la commande, à :

SARL API 16
Avenue Paul Vieille
16000 ANGOULEME
FRANCE

Article 5. RETRACTATION :

Le client dispose d’un délai de 7 jours ouvrés,  à compter de la date de livraison pour retourner à ses frais les marchandises qui ne lui conviennent pas.

Article 6. Protection des données personnelles :

Toutes les données que vous nous confiez le sont afin de pouvoir traiter vos commandes. En vertu de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de consultation, de modification, de rectification et de suppression des données que vous nous avez communiquées.

Article 7. Litiges :

Toutes contestations relatives à l’exécution du présent contrat relèvent du Tribunal de commerce d’ANGOULEME seul compétent de convention expresse, même en cas de demande incidente d’appel en garantie ou de pluralité de défendeur et quelque soit la situation géographique des matériels litigieux.


SARL API 16
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Avenue Paul Vieille
16000 ANGOULEME
TEL : 05.45.25.41.41
FAX : 05.45.25.28.95